Conditions Générales d'Utilisation

2. Définitions

Dans les présentes CGU, les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous :

• « Site » désigne le site internet édité par Quorzéline.
• « Services » désigne l'ensemble des fonctionnalités, contenus et outils proposés sur le Site.
• « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale accédant au Site et utilisant les Services.
• « Contenu » désigne l'ensemble des informations, textes, analyses, images et éléments mis à disposition sur le Site.

3. Accès au site et aux services

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais afférents à cet accès (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge exclusive de l'Utilisateur.

Quorzéline met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. Quorzéline se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des raisons de maintenance, sans préavis ni indemnité.

4. Nature des informations fournies

Les contenus, analyses et informations publiés sur le Site sont fournis à titre informatif et pédagogique uniquement. Ils ne constituent en aucun cas un conseil personnalisé, une recommandation d'investissement, un conseil juridique, fiscal ou financier, ni une incitation à conclure une quelconque opération.

L'Utilisateur reconnaît qu'il lui appartient de vérifier l'exactitude, l'exhaustivité et la pertinence des informations obtenues via le Site, et de solliciter, le cas échéant, l'avis d'un professionnel qualifié avant toute décision engageant son patrimoine ou ses intérêts financiers.

5. Compte utilisateur

L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de son inscription, et à les maintenir à jour. L'Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte.

Quorzéline se réserve le droit de suspendre ou de supprimer tout compte en cas de violation des présentes CGU, d'usage frauduleux ou de comportement contraire à la loi ou aux bonnes mœurs.

6. Obligations de l'utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site et les Services conformément à leur destination, aux présentes CGU et à la réglementation en vigueur. Il s'interdit notamment de :

• porter atteinte au bon fonctionnement du Site ou tenter d'accéder à des données non destinées à l'Utilisateur ;
• utiliser le Site à des fins frauduleuses, illicites ou contraires à l'ordre public ;
• reproduire, copier ou diffuser les contenus du Site sans autorisation préalable ;
• extraire ou réutiliser une partie substantielle des contenus par des moyens automatisés.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle en vigueur et demeure la propriété exclusive de Quorzéline ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

8. Limitation de responsabilité

Quorzéline s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes dans les contenus publiés, ni des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de leur utilisation.

Quorzéline ne garantit pas que le Site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou d'interruptions, et décline toute responsabilité en cas de dommage résultant d'une intrusion frauduleuse, d'un virus informatique ou de tout autre incident technique affectant le Site ou le matériel de l'Utilisateur.

9. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Quorzéline n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.

10. Modification des conditions

Quorzéline se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU afin de les adapter à l'évolution du Site, des Services ou de la réglementation applicable. Les CGU modifiées entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Il appartient à l'Utilisateur de consulter régulièrement la version en vigueur.

11. Durée et résiliation

Les présentes CGU s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation du Site par l'Utilisateur. Quorzéline peut, à tout moment et sans préavis, suspendre ou résilier l'accès d'un Utilisateur en cas de manquement aux présentes conditions.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par la loi applicable au lieu d'établissement de Quorzéline. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux déterminés conformément aux règles de droit applicables. Cette clause est un modèle générique et doit être adaptée en fonction du pays et de la juridiction concernés.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, l'Utilisateur peut se rapprocher de Quorzéline via les moyens de contact indiqués sur la page Contact du Site.