Confidentialité

Politique de confidentialité

Cette politique explique, de manière générale, quelles données Quorzéline est susceptible de collecter, pour quelles finalités, et quels droits vous pouvez exercer. Ce document est un modèle générique à adapter ; il ne constitue pas un avis juridique et doit être revu avant toute mise en ligne définitive.

Dernière mise à jour : à compléter

1. Qui sommes-nous

Quorzéline édite ce site et agit en tant que responsable de traitement pour les données collectées dans le cadre de son fonctionnement (formulaires, navigation, échanges par e-mail). Pour toute question relative à cette politique, vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées sur notre page Contact.

2. Données que nous collectons

Selon votre usage du site, nous pouvons collecter les catégories de données suivantes :

  • Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou de demande.
  • Données de connexion : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, date et heure de visite, collectées automatiquement via des journaux serveur ou des cookies.
  • Données transmises volontairement : tout élément que vous choisissez de nous communiquer dans le corps d'un message ou d'un formulaire.
  • Données techniques liées à l'usage de services tiers : si des outils d'analyse d'audience ou de mesure sont intégrés au site.

3. Finalités du traitement

Les données collectées peuvent être utilisées pour :

  • Répondre à vos demandes de contact ou d'information ;
  • Assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l'amélioration du site ;
  • Réaliser des statistiques de fréquentation anonymisées ou agrégées ;
  • Respecter nos obligations légales et réglementaires, le cas échéant ;
  • Vous adresser des communications, uniquement si vous y avez consenti.

4. Base légale du traitement

Selon le cas, le traitement de vos données repose sur : votre consentement (par exemple lors de l'envoi d'un formulaire), l'exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles, le respect d'une obligation légale, ou notre intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.

5. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Lorsque la réglementation l'exige, un bandeau d'information et de consentement est affiché afin de recueillir votre accord préalable pour tout cookie non strictement nécessaire. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

6. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, augmentée le cas échéant des délais de prescription légale applicables. Les données issues de formulaires de contact sont, à titre indicatif, conservées pour une durée limitée après la clôture de l'échange, sauf obligation légale contraire.

7. Destinataires des données

Les données collectées sont destinées aux équipes internes de Quorzéline habilitées à les traiter dans le cadre de leurs fonctions. Elles peuvent également être transmises à des prestataires techniques (hébergement, messagerie, outils d'analyse) agissant en qualité de sous-traitants, dans la limite strictement nécessaire à l'exécution de leurs prestations. Ces prestataires sont tenus à des obligations de confidentialité et de sécurité.

8. Transferts hors Union européenne

Si certains prestataires techniques sont situés hors de l'Union européenne, nous nous efforçons de nous assurer que des garanties appropriées encadrent ces transferts (clauses contractuelles types ou mécanismes équivalents reconnus par la réglementation applicable). Ce point doit être vérifié et détaillé en fonction des outils effectivement utilisés.

9. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger vos données contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation ou l'altération. Aucune méthode de transmission ou de stockage électronique n'étant totalement sécurisée, ces mesures ne peuvent garantir une sécurité absolue.

10. Vos droits

Sous réserve des conditions prévues par la réglementation applicable à votre situation, vous disposez notamment des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d'accès et de rectification ;
  • Droit à l'effacement, dans les limites prévues par la loi ;
  • Droit d'opposition et de limitation du traitement ;
  • Droit à la portabilité des données, lorsqu'applicable ;
  • Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur celui-ci ;
  • Droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter via les coordonnées disponibles sur la page Contact du site.

11. Mineurs

Le site ne s'adresse pas sciemment aux mineurs. Nous ne collectons pas volontairement de données concernant des personnes mineures sans le consentement préalable de leur représentant légal, lorsque celui-ci est requis.

12. Modifications de cette politique

Cette politique de confidentialité peut être mise à jour périodiquement afin de refléter des évolutions légales, techniques ou organisationnelles. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, accompagnée de sa date de mise à jour.

13. Nous contacter

Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou au traitement de vos données, veuillez utiliser le formulaire ou les coordonnées disponibles sur notre page Contact.